Constitution Libre


#1

Constitution Libre version 0.11

Adoptée le 8 Avril 2016 par le peuple de 8

Préambule :
Cette constitution est libre.
Une constitution libre est une constitution toujours modifiable
dont toutes les propositions et validations des modifications se font de
manière directe par les constitués, sans intermédiaire.

Processus constituant :
-Article 0 : Tout être humain a accès au texte de la constitution.
-Article 1 : Si tous les constitués acceptent un être humain voulant adhérer à cette constitution, alors cet être humain devient constitué.
-Article 2 : Cette constitution, à l’exception du préambule, est modifiable par le processus définit par l’Article 3.
-Article 3 : Le processus permettant de modifier cette constitution est le vote majoritaire absolu.
-Article 4 : Si 10% des constitués proposent une
modification de cette constitution, alors cette dernière sera soumise au
processus constituant.
-Article 5 : Tout constitué désirant quitter cette constitution
devra en informer tous les membres. Son départ sera effectif un mois
après sa demande.

Trouvable également ici:
http://www.glibre.org/constitution/
Ainsi que la liste des constitués de la V 0.11:
http://www.glibre.org/constitution/constitues.html

Ou ici:



CC-BY-SA Paulart_Consseledisent

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